Plan Local d'Urbanisation

Comprendre les Zones d’un Plan Local d’Urbanisation (PLU)

Quand on a le projet de vivre dans une Tiny House, l’un des points les plus important est le choix d’un terrain pour s’y installer temporairement ou définitivement. Dans tous les cas, savoir comprendre le Plan Local d’Urbanisation est primordial, c’est pour cela que je vais tout vous expliquer dans cet article.

Quatre zones principales différentes dans un PLU

Afin de comprendre la lecture d’un plan de zonage du PLU, il faut savoir qu’il y’a 4 zones principales qui sont zonées et délimitées sur le plan. A l’intérieur de chacune de ces quatres zones, il y’a des sous-secteurs ayant chacun leur dénomination.

Le site Géoportail-Urbanisme du Gouvernant est un excellent outil pour les particuliers permettant de consulter le PLU d’une parcelle.

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

Les règles relatives aux Tiny Houses varient selon les lieux, cela dépend des règlementations locales et nationales. En général, les règles sont définies dans le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de chaque commune.

Zone U – Zone Urbaine

Une zone U, également appelée zone urbaine, est une zone désignée par les autorités locales comme étant déjà urbanisée ou densément peuplée. Les zones urbaines sont généralement caractérisées par une forte densité de population, une grande variété de logements, d’infrastructures et de services publics, ainsi que des niveaux élevés d’activité économique.

Les zones urbaines peuvent inclure des quartiers résidentiels, des zones commerciales, des zones industrielles, des zones d’affaires, des parcs publics, des espaces verts et d’autres types d’infrastructures. Elles peuvent également inclure des bâtiments historiques, des monuments, des musées et d’autres sites culturels importants.

Les projets de développement dans les zones urbaines sont soumis à des réglementations et à des règles plus strictes que dans les zones rurales ou peu densément peuplées, étant donné la densité de population et l’utilisation du sol. Il peut y avoir des restrictions sur la hauteur des bâtiments, les distances minimales entre les bâtiments, les proportions de terrains verts, les exigences de stationnement, etc..

Zone AU – Zone A Urbaniser

Une zone AU, également appelée zone A urbaniser, est une zone désignée par les autorités locales pour la construction de logements et d’infrastructures urbaines. Cela signifie que les terrains dans cette zone sont considérés comme appropriés pour l’urbanisation et peuvent être utilisés pour des projets de développement immobilier tels que la construction de nouveaux logements, de routes, de magasins, d’écoles et d’autres équipements communautaires.

Les zones AU sont généralement définies dans les plans d’aménagement territorial, qui sont élaborés par les gouvernements locaux et régionaux pour organiser et planifier la croissance urbaine. Les plans d’aménagement territorial définissent les zones destinées à l’urbanisation, ainsi que les zones protégées, comme les zones agricoles, les forêts, les zones humides, les zones de conservation de la nature, etc.

Les projets de développement dans les zones AU sont généralement soumis à des réglementations et à des règles strictes pour garantir que les constructions respectent les normes environnementales et les normes de construction en vigueur. Cela peut inclure des exigences en matière de densité de construction, de hauteur maximale, d’utilisation du sol, d’espacement entre les bâtiments, de dimensions minimales des espaces verts, etc.

Il est important de noter que les zones AU peuvent varier considérablement selon les réglementations et les plans d’aménagement territorial qui ont été élaborés dans chaque ville ou région. Certaines zones AU peuvent être très densément peuplées, tandis que d’autres peuvent être plus éloignées et moins densément peuplées.

En somme, Une zone AU est une zone désignée pour l’urbanisation, elle permet la construction de logements et d’infrastructures urbaines, les terrains y sont appropriés pour être urbanisé selon les normes environnementales et les normes de construction en vigueur. Les projets de développement immobiliers dans les zones AU sont soumis aux réglementations et aux règles définies dans les plans d’aménagement territorial.

Zone A – Zone Agricole

Une zone A – Zone Agricole est une zone géographique désignée par les autorités locales ou nationales comme étant destinée à l’agriculture. Dans ces zones, les activités agricoles sont priorisées, et il y a des restrictions sur la construction de bâtiments et d’infrastructures non agricoles. Les lois et les règlementations concernant les zones A – Zone Agricole varient selon les régions, mais elles ont généralement pour but de protéger les terres agricoles et de promouvoir une utilisation durable des ressources naturelles.

Il est à noter que cette désignation peut varier selon les pays ou les régions, il est donc important de se renseigner auprès des autorités compétentes pour connaître les spécifications de votre région.

Zone N – Zone Naturel et Forestière

Une zone N, également appelée zone naturelle et forestière, est une zone désignée pour la conservation et la gestion des forêts et des habitats naturels. Cela signifie que les activités humaines sont limitées dans ces zones afin de protéger les écosystèmes naturels et les espèces qui y vivent. Les activités courantes telles que l’agriculture, l’exploitation minière et la construction de bâtiments sont généralement interdites dans les zones N, bien que certaines activités écologiques comme la récolte du bois et la gestion des forêts peuvent être autorisées sous certaines conditions.

Les zones N peuvent être gérées par les gouvernements locaux, les organisations non gouvernementales ou les propriétaires privés, en fonction de la législation en vigueur dans chaque pays ou région.

Il existe plusieurs types de zones N, comme les parcs nationaux, les réserves naturelles et les zones de conservation. Chacun de ces types de zones a des objectifs et des règles de gestion différents, mais ils ont tous pour objectif de protéger la biodiversité et les écosystèmes naturels dans leur zone.

En conclusion

Le PLU est un document d’urbanisme qui définit les règles de construction pour chaque zone de la commune, y compris les règles relatives à la densité, à la hauteur des bâtiments et aux usages autorisés. Les Tiny Houses, en tant qu’habitations mobiles, peuvent être considérées comme des caravanes ou des mobil-homes, et il est donc nécessaire de vérifier les règles relatives à ces types d’habitations dans le PLU.

Il est possible que les communes interdisent les Tiny Houses, ou n’autorisent que dans certaines zones, comme les zones de stationnement de camping-car. Il existe également des règles relatives aux aspects tels que la distance entre les Tiny Houses et les propriétés voisines, la sécurité incendie, et l’accès aux services publics tels que l’électricité, l’eau et les égouts.

Il est important de se renseigner auprès des autorités locales avant d’acquérir ou de construire une Tiny House pour s’assurer qu’elle respecte les règles en vigueur. Il peut également être nécessaire d’obtenir une autorisation de construire ou une déclaration de conformité avant de placer une Tiny House sur un terrain.

Il est possible aussi que les règles soient différentes selon la taille de votre Tiny House, c’est pour cela il est important de se renseigner pour connaitre les règles applicables à votre situation.

michael

Entrepreneur rêveur, je me suis passionné depuis quelques années pour ces mini maisons appelées Tiny House. Je vous propose des articles, fruits de mes recherches sur la législation pour vivre en Tiny House en France, sa construction, son transport, la vie dedans, des trucs et astuces...

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