par Il est possible d’installer une Tiny House dans une zone agricole, mais cela dépend des règles et des orientations définies dans le STECAL de la zone en question. En général, les Tiny House sont considérées comme des constructions légères de loisir et peuvent être autorisées dans les zones agricoles pour une utilisation temporaire, comme par exemple une maison de vacances ou un logement d’appoint pour les saisonniers.
Les règles d’urbanisme
Cependant, il est important de noter que chaque commune à ses propres règles d’urbanisme, et donc les conditions pour installer une Tiny House peuvent varier considérablement d’une commune à l’autre. Il est donc important de vérifier les règles spécifiques à votre commune avant de décider d’installer une Tiny House dans une zone agricole.
Il serait judicieux de vous renseigner auprès des services de l’urbanisme de votre commune pour connaitre les règles et les autorisations nécessaires, et vous assurer de respecter les règles établies par le STECAL pour les constructions légères de loisirs dans les zones agricoles. Il est possible que des études complémentaires soient demandées. Il est également important de noter que pour être considérée comme habitation principale, la Tiny House doit remplir des critères d’habitabilité, d’installation électrique et de raccordement aux réseaux.
C’est quoi un STECAL en zone agricole ?
Un « STECAL » en zone agricole est un document technique qui fait partie intégrante d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) et qui contient des informations détaillées sur les caractéristiques techniques et les règles d’utilisation des sols et des constructions dans les zones agricoles de la commune. Il a pour but de fixer les règles qui doivent être respectées pour la mise en oeuvre des orientations définies dans le PLU en matière d’utilisation des sols agricoles.
Il peut inclure des informations sur les modalités de protection des terres agricoles, les limites de constructions dans les zones agricoles, les types de cultures autorisées, les normes environnementales et paysagères, les règles de stationnements, les modalités de raccordement aux réseaux, les règles de protection des milieux naturels, les règles de constructions pour les bâtiments agricoles etc…
Il est important de noter que les zones agricoles ont des règles plus strictes pour la construction et l’utilisation des sols que les autres zones. Les constructions nouvelles ou les extensions de bâtiments agricoles doivent généralement être conformes aux normes en matière d’agriculture durable et respecter les exigences en matière de préservation des sols agricoles. Les demandes de permis de construire pour des constructions nouvelles dans les zones agricoles sont soumises à une analyse plus poussée pour s’assurer qu’elles sont compatibles avec l’utilisation des terres agricoles.
